Conditions générales d’utilisation du site

Merci de lire attentivement nos conditions générales avant d’utiliser notre site. Ces règles assurent une utilisation sécurisée, transparente et respectueuse par tous les visiteurs.

Mis à jour le 7 décembre 2025

Acceptation des conditions

En naviguant sur serotanyae.sbs, vous acceptez pleinement notre politique d’utilisation. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour rester informé de toute évolution des conditions d’utilisation.

Définitions

Pour une compréhension claire, voici les principales définitions utilisées dans ces conditions :

• « Site » : fait référence à serotanyae.sbs et à l’ensemble de ses contenus et services proposés.
• « Utilisateur » : toute personne utilisant ou consultant les services ou contenus disponibles sur serotanyae.sbs.
• « Services » : tous les contenus, fonctionnalités et prestations proposés par serotanyae.sbs.
• « Conditions » : ensemble des présentes règles d’utilisation.

Utilisation des services

L’usage du site doit se conformer à la loi et respecter la vie privée de chacun. Toute activité illégale ou contraire à notre charte est prohibée.

Accès

L’accès au site est réservé aux personnes ayant la capacité juridique selon la législation française. L’utilisation par des mineurs exige un accord parental.

L’accès au site implique un consentement éclairé.

Engagements et responsabilités

L’utilisateur s’engage à adopter un comportement courtois et à respecter la législation en vigueur.

• Respecter les droits des autres membres et la vie privée de tous.
• Ne pas diffuser de contenu diffamatoire, injurieux ou illégal.
• Signaler toute anomalie ou tentative de piratage rencontrée.
• Utiliser les fonctionnalités du site de façon raisonnable.

Usages interdits

Certaines pratiques sont strictement interdites lors de l’utilisation du site.

• Diffuser des contenus susceptibles de nuire à autrui ou à la réputation du site.
• Téléverser des fichiers contenant des virus ou logiciels malveillants.
• Utiliser le site à des fins publicitaires sans autorisation préalable.
• Extraire ou collecter des données sans accord explicite.
• Contourner ou compromettre la sécurité des systèmes techniques du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, design) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, extraction ou utilisation sans notre consentement écrit est interdite.

Contenus des utilisateurs

Les utilisateurs restent responsables des contenus qu’ils publient et s’engagent à respecter la loi.

Confidentialité de vos données

Nous mettons en œuvre une politique stricte pour protéger vos données personnelles, conformément aux lois françaises et européennes. Voir la politique

Avertissement et limites

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le site.

Limitation de responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages liés à l’utilisation du site, dans les limites prévues par la loi.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à couvrir tout préjudice lié à une violation des présentes conditions.

Litiges et médiation

En cas de différend, nous privilégions la recherche d’une solution amiable.

Loi applicable et juridiction

Le présent contrat est soumis à la loi française et aux juridictions compétentes de Paris.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de mettre fin à l’accès au site en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs seront informés des changements majeurs.

Divisibilité

Si une clause était jugée non valide, les autres dispositions resteraient applicables.

Accord complet

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du site.

Nous contacter

Pour toute question sur ces conditions, contactez notre équipe dédiée.